OPAH
 de l'Avesnois


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Une OPAH pour l'Avesnois?   Quelques rappels   Les objectifs qualitatifs   Les périmètres   Les conditions d'octroi des aides   Les abondements   La composition des dossiers de subventions



SOMMAIRE
 
UNE OPAH POUR L'AVESNOIS
       Objectifs de l'OPAH
Moyens de l'OPAH
Dispositif de l'OPAH
Carte de la zone OPAH
 
 
RAPPELS
       Les communautés de communes concernées
Statistiques: quelques chiffres
Carte des communautés de communes
 
 
LES OBJECTIFS QUALITATIFS
       - globaux de cette OPAH
- en faveur des propriétaires occupants
- en faveur des propriétaires bailleurs
- du Programme Social Thématique (P.S.T.)
 
 
LES PERIMETRES
       Pour les communes rurales
Pour les communes de + de 2000 habitants
Carte des populations
 
 
LES CONDITIONS D'OCTROI DES AIDES
       Propriétaires occupants
Propriétaires bailleurs
 
 
LES ABONDEMENTS
       Définition et récapitulatif des taux de subvention
Localisation pour les propriétaires occupants
Localisation pour les propriétaires bailleurs
        Loyer libre (non conventionné)
        Loyer conventionné
        Loyer PST
Abondements par communautés de communes
Abondements : synthèse
 
 
COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION
       Liste des pièces P.A.H.
(Prime à l'Amélioration de l'Habitat)

Liste des pièces ANAH
(Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat)

 
 
CALCUL DE SUBVENTION PERSONNALISE
(service gratuit et non contractuel)



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